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La directive REACH (Registration Evaluation Authorization and Restriction of Chemicals – enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques) est une réglementation de l’Union européenne entrée en vigueur au 1er juin 2007.
En obligeant les producteurs et importateurs à fournir des informations sur les substances chimiques produites ou importées dans l’UE dans des quantités supérieures à 1 tonne par an, elle améliore le précédent cadre législatif sur les produits chimiques de façon à renforcer la protection de la santé publique et de l’environnement.
En bref, REACH rend les industriels directement responsables de l’évaluation et de la gestion des risques présentés par les substances chimiques ainsi que de l’information de leurs utilisateurs en matière de sécurité.
Les conséquences de REACH pour Nexans 
En tant que premier producteur mondial de câbles, Nexans est concerné par REACH à divers égards :
En premier lieu, tous nos segments de marché sont concernés par cette réglementation : télécommunications, énergie, aéronautique, aéroports, automobile, chemins de fer, bâtiment, pétrole et gaz, pétrochimie, construction navale, manutention des matériaux, etc. Ses ramifications vont bien au-delà de l’industrie du bâtiment et touchent en fait chaque aspect de l’activité du câble, y compris le conditionnement.
En second lieu, elle recouvre l’ensemble de nos activités administratives : achats, sous traitance, contrôle qualité, marketing et vente, communication, assurance, et même services juridiques.
Enfin, REACH impose à Nexans de prendre des responsabilités étendues tout au long de sa chaîne logistique, depuis l’importation des matières premières et primaires, que le Groupe utilise lui-même, jusqu’à la fabrication et la distribution. A l’issue de ce processus, Nexans doit tenir les utilisateurs et clients en aval pleinement informés, y compris lors de la collecte et du recyclage des déchets.
REACH : les grandes étapes
En fonction du volume acheté et de l’impact potentiel du produit sur la santé et l’environnement, toutes les substances utilisées par Nexans doivent être enregistrées auprès de l’Agence Européenne des produits Chimiques nouvellement créée, l’ECHA (European Chemical Agency). Par exemple, les substances dépassant 1000 t/an ou considérées comme CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques) doivent être enregistrées dans un dossier complet d’homologation avant le 30 novembre 2010.
Toutefois, pour laisser aux entreprises le temps de procéder à cet enregistrement, toutes les substances continuent d’être admises à l’utilisation, à condition d’avoir été préenregistrées à l’ECHA avant le 1er decembre 2008.
La première liste Candidate à l’autorisation, de substances préoccupantes (SVHC) a été publiée le 28 octobre 2008 et sera actualisée par régulièrement par l’ECHA. Si ces substances sont utilisés dans certains de nos câbles à plus de 0.1%, nous devront en informer nos clients.
Mesures prises par Nexans pour la promotion de REACH
Afin de satisfaire les exigences de REACH, Nexans a mis en place une structure complète. L’équipe Nexans REACH comprend plusieurs personnes à plein temps au niveau Groupe, avec l’appui des services d’information, des hauts responsables et des conseillers juridiques. Dans les différents pays, des contacts REACH (un pour chaque entité juridique, avec ses propres équipes locales sur chaque site) et des représentants nationaux s’assurent que les exigences de REACH sont parfaitement comprises dans l’ensemble du Groupe. Ceux-ci sont également chargés de rassembler et de traiter les données sur les matières premières utilisées dans nos produits finis. Enfin, nos responsables commerciaux à travers l’Europe veillent à une communication appropriée auprès de la clientèle.
Le préenregistrement et l’enregistrement des substances chimiques, qui ont démarré en 2008, occuperont la prochaine décennie (jusqu’en 2018). Cependant, dans le même temps, une série d’initiatives concernant toute la chaîne logistique vise à assurer la mise en conformité (même dans les pays extérieurs à l’UE), à vérifier nos propres process industriels et à fournir des informations importantes à nos clients, afin de faire en sorte que la totalité des produits et solutions de câblage Nexans respectent les obligations instaurées par REACH.
1. REACH et les achats
Pour garantir la sûreté d’un produit, nous devons nous assurer que toutes les substances chimiques entrant dans sa composition sont conformes à la réglementation REACH. Nous avons adressé à nos fournisseurs, depuis mars 2008, des questionnaires concernant les matières premières, tout en leur demandant de se conformer strictement aux règles.
Aujourd’hui, seules quelques substances dangereuses figurant sur la liste Candidate auront un impact sur l’industrie du câble. Néanmoins, toutes les substances dangereuses de la liste sont systématiquement identifiées dès l’achat des matières premières et repérées tout au long de la chaîne jusqu’au produit fini. Les informations ainsi accumulées alimentent ensuite une base de données , servant de référenciel en aval dans la chaîne logistique. De toute évidence, la liste Candidate va continuer à évoluer, c’est pourquoi une vigilance constante est essentielle. Il nous faut également prendre en compte le mode d’utilisation et d’installation de nos produits. Dans certains pays par exemple, les câbles sont souvent manipulés à mains nues.
Après enquête sur les utilisations de nos clients, nous informerons nos fournisseurs des usages spécifiques de leurs substances dans la câblerie, afin qu’ils établissent les scénarios d’exposition appropriés de leurs substance et qu’ils prennent des mesures pour substituer les substances dangereuses, lorsque c’est possible, dans leur propre chaîne d’approvisionnement et de production.
2. REACH et la fabrication
En parallèle des mesures ci-dessus, Nexans passe constamment au crible ses propres produits et process en interne. Nous veillons à ce que tout ce que nous produisons ne soit pas nuisible à l’homme et à l’environnement. Le Groupe a déjà entrepris d’éliminer de sa production les éventuelles SVHC figurant sur la liste des substances Candidate. Le remplacement des produits chimiques dangereux par des substances sans danger commence sur nos propres chaînes de production et représente un objectif constant de toutes les équipes Nexans. Cela vaut pour l’ensemble des matériaux employés dans les fils, composants, isolants, câbles, accessoires et équipements.
3. REACH et les ventes
Plus nous avançons dans la chaîne logistique, plus le client joue un rôle important, qu’il s’agisse du grand public, de prestataires de services ou d’entités industrielles comme les équipementiers OEM. C’est ici que nos forces de vente internationales jouent un rôle essentiel d’interface, en fournissant aux clients des informations et recommandations pertinentes et exactes sur toutes les substances contenues dans nos produits.
En nous appuyant sur la vaste base de données déjà constituée, nous sommes en mesure de fournir une fiche signalétique obligatoire à nos clients. Si des produits Nexans renferment plus de 0,1% de SVHC inscrites sur la liste des substances candidates, notre force de vente est à même d’en informer le client immédiatement. Ces câbles seront modifiés conformément à la réglementation de façon à suivre les futures évolutions industrielles. De même, si un client formule une demande d’information sur nos produits, nous pouvons dorénavant lui fournir une réponse dans un délai de 45 jours quant à leur conformité avec les normes REACH.
Dans une totale transparence, la base de données clients REACH permet au Service Achats du client d’obtenir les informations nécessaires pour remplir ses propres objectifs et prendre les bonnes décisions d’achat. La conformité REACH devient donc un objectif partagé et une responsabilité commune.
Notre premier objectif : une conformité à 100% avec REACH
Grâce à une vision claire de l’ensemble des enjeux et des tâches, Nexans est en bonne voie d’accomplir les grandes étapes qu’implique REACH. Non seulement nous œuvrons depuis plus d’un an à notre propre mise en conformité, mais nous sommes prêts à répondre à toutes vos questions et à résoudre vos problèmes pour vous aider à vous mettre vous même en totale conformité. N’oubliez pas que, parmi les dizaines de milliers de types de câbles différents que nous fabriquons, seuls quelques-uns sont aujourd’hui concernés par les informations obligatoires sur les SVHC de la liste Candidate, et nous nous efforçons de limiter celles-ci au plus faible niveau possible.
L’actualisation continue des matières premières achetées par nos usines, une surveillance constante de nos propres matériaux et process de production ainsi qu’un dialogue permanent avec nos fournisseurs et clients assurent que tous les produits Nexans peuvent être achetés en toute confiance. En attachant une étroite attention aux détails de la réglementation REACH pour votre compte, nous ambitionnons rien moins que de fournir des produits 100% conformes à nos clients.
Pour de plus amples informations, veuilles contacter votre représentant commercial Nexans.
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