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Paris, le 26 avril 2006 - Dans un souci de simplification et de clarification de son bilan et de suppression de la charge financière liée à son OCEANE 3,125%, en même temps qu’il a décidé l’annulation de la totalité des 2 221 199 actions auto-détenues représentant 9,4 % du capital, le Conseil d’Administration de Nexans qui s’est tenu le 29 mars 2006, a aussi décidé de réunir l’assemblée des porteurs d’OCEANE :
le lundi 15 mai 2006,
à 10 heures, au siège de la Société, 16 rue de Monceau
75008 Paris
afin de leur proposer une modification de la clause d’amortissement anticipé par remboursement au gré de la Société.
Modification proposée
Nexans propose en effet aux porteurs de ses OCEANE 3,125% 15 juillet 2004 / 1er janvier 2010 d’un montant nominal de 135.000.016 euros, convertibles en actions nouvelles et/ou échangeables en actions existantes, une modification de la clause d’amortissement anticipé par remboursement au gré de la société (« call émetteur »).
La modification proposée donnerait à Nexans la faculté de procéder au remboursement des OCEANE par anticipation, à compter de l’adoption de la résolution votée par l’assemblée des porteurs d’OCEANE, afin de favoriser la conversion anticipée des OCEANE aujourd’hui totalement dans la monnaie.
Les porteurs d’OCEANE se verront proposer, en contrepartie de l’acceptation de cette proposition de modification de la clause d’amortissement anticipé, le versement d’une rémunération en numéraire de 1,80 euro par OCEANE, versée trois jours ouvrés après l’adoption de la résolution. De plus, en cas d’exercice par la Société de la clause d’amortissement anticipé, tous les porteurs d’OCEANE, y compris ceux exerçant leur droit à conversion, auraient droit au versement des intérêts courus depuis la dernière date de paiement d'intérêts précédant la date de remboursement anticipé jusqu'à la date de remboursement anticipé.
Nexans soumettra donc au vote des porteurs d’OCEANE réunis en assemblée, l’approbation d’une résolution aux termes de laquelle il leur sera proposé cumulativement :
- de permettre à la Société d’exercer, à tout moment et non plus uniquement à compter du 1er janvier 2008, sa faculté de remboursement anticipé de la totalité des OCEANE restant en circulation ;
- de supprimer la condition subordonnant l’exercice de cette faculté de remboursement anticipé au fait que le produit du ratio d’attribution d’actions en vigueur et de la moyenne arithmétique des premiers cours cotés de l’action Nexans sur l’Eurolist calculée sur 20 jours de bourse consécutifs au cours desquels l’action Nexans est cotée, choisis par la Société parmi les 40 jours de bourse consécutifs précédant la date de parution de l’avis annonçant l’amortissement anticipé, excède 130% de la valeur nominale des OCEANE ;
- de prévoir que si la Société exerçait sa faculté de remboursement anticipé, tous les porteurs d’OCEANE, y compris ceux exerçant leur droit à l’attribution d’actions, auraient droit au versement des intérêts courus depuis la dernière date de paiement d'intérêts précédant la date de remboursement anticipé jusqu'à la date de remboursement anticipé.
Si la résolution est adoptée, Nexans pourra décider de procéder au remboursement immédiat des OCEANE, après publication d’un avis financier informant de cette décision, publié au plus tard 30 jours calendaires avant la date de remboursement. Nexans exprime son souhait d’exercer rapidement cette option.
Sollicitation de l’accord des porteurs d’OCEANE
La mise en œuvre de la modification proposée des modalités de la clause d’amortissement anticipé des OCEANE requiert l’approbation préalable de l’assemblée des porteurs d’OCEANE en vertu de l’article L.228-103 du Code de commerce. Cette approbation nécessite un quorum d’un quart des titres en circulation et une majorité des deux tiers des droits de vote dont disposent les porteurs présents ou représentés.
Les porteurs d’OCEANE auront jusqu’au 12 mai 2006 pour faire parvenir leurs pouvoirs et attestations d’immobilisation, en conformité avec la procédure décrite dans l’avis de convocation publié ce jour au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et aux Petites Affiches.
Cet avis de convocation, ainsi que les projets de résolutions et le rapport du Président du Conseil d’Administration à l’assemblée des porteurs d’OCEANE, sont à la disposition de ces derniers sur le site internet de la Société.
Calendrier indicatif*
- Publication au BALO et aux Petites Affiches de l’avis de convocation de l’assemblée des porteurs d’OCEANE : 26 avril 2006
- Date limite de réception par BNP Paribas Securities Services des attestations d’immobilisation des titres et des pouvoirs : 12 mai 2006
(avant 18h)
- Assemblée des porteurs d’OCEANE : 15 mai 2006
- En cas d’adoption des résolutions, règlement de la rémunération en numéraire de 1,80 euro par OCEANE** :18 mai 2006
* sur la base d’une assemblée des porteurs d’OCEANE réunie en première convocation
** versée aux porteurs d’OCEANE inscrits en compte à cette date
Note
Ce communiqué ne constitue ni une offre d’achat, ni une offre d’échange de valeurs mobilières en France, aux Etats-Unis d’Amérique ou dans une autre juridiction.
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